Déposée le 19 octobre 2005 par PONS Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « 48 Le Quarant'HUIT »
Le déposant est PONS Jean, Stéphane domicilié(e) 1110, avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS Jean, Stéphane domicilié(e) 1110, avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 48 Le Quarant'HUIT est expirée depuis le 19 octobre 2015.
PONS Jean a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULANGERIE DU 48
PONS Jean, Stéphane - 1110, avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France
PONS Jean, Stéphane - 1110, avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 9 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644239 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09
Inscription le 5 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652281 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logement temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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